Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBACEF
CORDES EUROPE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1522996
Date de dépôt :
06/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/1999

Présentation de la marque RUBACEF

Déposée le 6 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDES EUROPE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBACEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDES EUROPE FRANCE domicilié(e) 87, rue de la Fraternité, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque RUBACEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBACEF est expirée depuis le 6 avril 1999.

CORDES EUROPE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CEFOR , CEFOR , RUBACEF


CORDES EUROPE FRANCE (S.A.R.L.) - 87, rue de la Fraternité, 93100 MONTREUIL - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Cordes et rubans synthétiques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.